LUZERNE DE CHAMPAGNE (Union de Coopératives Agricoles)
Numéro de dépôt :
96626587
Date de dépôt :
22/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2006
Présentation de la marque LUZA
Déposée le 22 mai 1996 par la société LUZERNE DE CHAMPAGNE (Union de Coopératives Agricoles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est la société LUZERNE DE CHAMPAGNE (Union de Coopératives Agricoles domicilié(e) 3, rue Clément Ader, 51685 REIMS CEDEX 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 715 958 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France.
La marque LUZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626587.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUZA est expirée depuis le 22 mai 2006.
LUZERNE DE CHAMPAGNE (Union de Coopératives Agricoles) - 3, rue Clément Ader, 51685 REIMS CEDEX 2 - France - SIREN 302715958
Mme PATRICIA MAHE de la STE SVP - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44
Inscription le 13 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443615 - Publication au BOPI 2006-11-13
Inscription le 13 novembre 2006 - Changement de dénomination n°443614 - Publication au BOPI 2006-11-13
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Aliments pour animaux.Transformation de produits agricoles d'autrui
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LUZA"