Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSPORT ECONOMIQUE
Numéro de dépôt :
1707878
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2001
Présentation de la marque TRANSPORT ECONOMIQUE
Déposée le 26 novembre 1991 par LUZE Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSPORT ECONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSPORT ECONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707878.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPORT ECONOMIQUE est expirée depuis le 26 novembre 2001.
LUZE Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17