Marque expirée - Marque en non vigueur
OSMO' Z energies
Numéro de dépôt :
3507381
Date de dépôt :
14/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2017
Présentation de la marque OSMO' Z energies
Déposée le 14 juin 2007 par LUYPAERT DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMO' Z energies »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMO' Z energies est expirée depuis le 14 juin 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30