Marque expirée - Marque en non vigueur

OSMO' Z energies
LUYPAERT DAVID

Numéro de dépôt :
3507381
Date de dépôt :
14/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2017
OSMO\' Z energies de LUYPAERT DAVID

Présentation de la marque OSMO' Z energies

Déposée le 14 juin 2007 par LUYPAERT DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMO' Z energies »

Le déposant est LUYPAERT DAVID domicilié(e) 48 avenue du lieutenant Duverger,40200 PONTENX LES FORGES - 40200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUYPAERT DAVID domicilié(e) 48 Avenue Du LIEUTENANT DUVERGER,40200 PONTENX LES FORGES - 40200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMO' Z energies est expirée depuis le 14 juin 2017.


LUYPAERT DAVID - 48 avenue du lieutenant Duverger,40200 PONTENX LES FORGES - 40200 - France


LUYPAERT DAVID - 48 Avenue Du LIEUTENANT DUVERGER,40200 PONTENX LES FORGES - 40200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Chauffages géothermiques, chauffages solaires, pompes à chaleur.

Service de plomberie et d'électricité.

Service de gestion de l'eau (récupération).