Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CONSERVES ROSERAIE
Numéro de dépôt :
1160729
Date de dépôt :
14/01/1981
Lieu de dépôt :
AMIENS
Présentation de la marque CONSERVES ROSERAIE
Déposée le 14 janvier 1981 par madame LUYPAERT CLAUDINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « CONSERVES ROSERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CONSERVES ROSERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CONSERVES ROSERAIE est expirée depuis le 14 janvier 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23