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Marques déposées par LUXOTTICA LEASING S.p.A. (société de droit italien
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SUNCLOUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUNCLOUD
LUXOTTICA LEASING S.p.A. (société de droit italien)

Numéro de dépôt :
1197150
Date de dépôt :
03/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/2012

Présentation de la marque SUNCLOUD

Déposée le 3 mars 1982 par LUXOTTICA LEASING S.p.A. (société de droit italien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUNCLOUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LUXOTTICA LEASING S.p.A. (société de droit italien) , domicilié(e) 10 Via Valcozzena, I-32021 Agordo (Belluno) ,Italie (dossier no 2216588) - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Alison Rezac domicilié(e) 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris (dossier no 2216588) - 75008 - France.

La marque SUNCLOUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUNCLOUD est expirée depuis le 3 mars 2012.


LUXOTTICA LEASING S.p.A. (société de droit italien) - 10 Via Valcozzena, I-32021 Agordo (Belluno) ,Italie (dossier no 2216588) - Italie


Cabinet Alison Rezac - 49, avenue Franklin D. Roosevelt,75008 Paris (dossier no 2216588) - 75008 - France


Inscription le 9 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388243 - Publication au BOPI 2004-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30

Renouvellement sans limitation n°2004191 - Publication au BOPI 1993-19

Renouvellement sans limitation le 4 mars 2002 n°2216588 - Publication au BOPI 2002-03-04

Inscription le 9 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388242 - Publication au BOPI 2004-03-09

Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292348 - Publication au BOPI 1999-12-23

Inscription le 12 août 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°66162 - Publication au BOPI 1992-08-12

Inscription le 19 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151670 - Publication au BOPI 1992-11-19

Inscription le 13 septembre 1993 - Transmission de propriété n°162832 - Publication au BOPI 1993-09-13

Inscription le 30 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237780 - Publication au BOPI 1997-05-30

Inscription le 12 août 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°55435 - Publication au BOPI 1991-08-12

Lunettes, montures de lunettes, lentilles optiques, boites de lunettes et de lentilles optiques, présentoirs et matériel d'étalages pour lunettes.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.