RAY-BAN
Présentation de la marque RAY-BAN
Déposée le 21 mai 1990 par la société étrangère LUXOTTICA GROUP S.p.A. - (LXGR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RAY-BAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RAY-BAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RAY-BAN arrivera à expiration en date du 21 mai 2030.
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2000 n°2169986 - Publication au BOPI 2000-04-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-15
Inscription le 7 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°160830 - Publication au BOPI 1993-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44
Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292348 - Publication au BOPI 1999-12-23
Inscription le 10 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°470512 - Publication au BOPI 2008-03-10
Inscription le 3 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419246 - Publication au BOPI 2005-10-03
Inscription le 18 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432236 - Publication au BOPI 2006-04-18
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2010 n°2441822 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31
Renouvellement sans limitation le 25 mai 2020 n°2748811 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-25