Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRÉ FEUILLETÉ
LUXOS S.A

Numéro de dépôt :
3042101
Date de dépôt :
17/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
17/07/2010

Présentation de la marque CARRÉ FEUILLETÉ

Déposée le 17 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) LUXOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « CARRÉ FEUILLETÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-34 du 25 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUXOS domicilié(e) Z.A LA PICHE, 38430 MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 036 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LUXOS Gérard - France.

La marque CARRÉ FEUILLETÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRÉ FEUILLETÉ est expirée depuis le 17 juillet 2010.


LUXOS S.A - Z.A LA PICHE, 38430 MOIRANS - France - SIREN 788036002


Mr LUXOS Gérard - France


Inscription le 18 décembre 2000 - Retrait partiel n°313037 - Publication au BOPI 2000-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 25 août 2000 au BOPI 2000-34

Viande, poisson, volaille; ufs, huile.