Marque renouvelée - Marque en non vigueur

7049 HC
LUXFER GAS CYLINDERS SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92429935
Date de dépôt :
06/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2022

Présentation de la marque 7049 HC

Déposée le 6 août 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUXFER GAS CYLINDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7049 HC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUXFER GAS CYLINDERS domicilié(e) Rue de l'Industrie - 63360 - GERZAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 074 927 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MURGITROYD, SARL domicilié(e) Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller - 06560 - VALBONNE – SOPHIA ANTIPOLIS - France.

La marque 7049 HC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 13

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 7049 HC est expirée depuis le 6 août 2022.

LUXFER GAS CYLINDERS a également déposé les autres marques suivantes : 7060 HP , SPEZAT


LUXFER GAS CYLINDERS SAS, Société par actions simplifiée - Rue de l'Industrie - 63360 - GERZAT - France - SIREN 542074927


CABINET MURGITROYD, SARL - Immeuble Atlantis, 55, allée Pierre Ziller - 06560 - VALBONNE – SOPHIA ANTIPOLIS - France


Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2002 n°2225885 - Publication au BOPI 2002-07-29

Inscription le 27 août 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°480312 - Publication au BOPI 2008-08-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2012 n°2505426 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-23

Alliages destinés aux pièces d'armements Armes à feu; munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifices; affûts de canons, culasses et fûts d'armes, engins balistiques; corps de propulseurs, roquettes antichars, projectiles d'artillerie

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.