Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOPACT
Luxembourg Institute of science and Technology, établissement public

Numéro de dépôt :
4263743
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2026
ECOPACT de Luxembourg Institute of science and Technology

Présentation de la marque ECOPACT

Déposée par voie électronique le 11 avril 2016 par Luxembourg Institute of science and Technology auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est Luxembourg Institute of science and Technology, établissement public domicilié(e) 5 Avenue des Hauts-Fourneaux - 4362 - Esch-sur Alzette - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lecomte & Partners, M. Didier Lecomte domicilié(e) 76-78 rue de Merl - Luxembourg.

La marque ECOPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOPACT arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

Luxembourg Institute of science and Technology a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Luxembourg Institute of science and Technology, établissement public - 5 Avenue des Hauts-Fourneaux - 4362 - Esch-sur Alzette - Luxembourg


Lecomte & Partners, M. Didier Lecomte - 76-78 rue de Merl - Luxembourg


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) et programmes informatiques pour ordinateurs dédiés à la protection de l'environnement, l'écoconception, la communication environnementale, la modélisation et l'analyse du cycle de vie (ACV) ;

Formation ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences ou de congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne dans le domaine de la protection de l'environnement, de l'écoconception, de la communication environnementale, de la modélisation et l'analyse du cycle de vie (ACV) ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; informations en matière de formation relative à la protection de l'environnement, l'écoconception, la communication environnementale, la modélisation et l'analyse du cycle de vie ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que les services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherche industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans le domaine de la protection de l'environnement, de l'écoconception, la communication environnementale, la modélisation et l'analyse du cycle de vie (ACV) ; conception, développement, mise à jour, maintenance et installation de logiciels ; programmation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; étude de projets techniques ; consultation en matière de logiciels ; informations et conseils scientifiques en matière de protection de l'environnement, d'écoconception, de communication environnementale modélisation et analyse du cycle de vie (ACV) ; recherches en matière de protection de l'environnement.