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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Luxaflex France
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FILTRASOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FILTRASOL
Luxaflex France SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1460744
Date de dépôt :
03/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2027

Présentation de la marque FILTRASOL

Déposée le 3 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Luxaflex France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FILTRASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Luxaflex France domicilié(e) Z.I. Tourcoing Nord, Rue des Forts, B.P. 203 - 59960 - NEUVILLE-EN FERRAIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg.

La marque FILTRASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 22 24

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FILTRASOL arrivera à expiration en date du 3 août 2027.


Luxaflex France SAS, Société par actions simplifiée - Z.I. Tourcoing Nord, Rue des Forts, B.P. 203 - 59960 - NEUVILLE-EN FERRAIN - France


M. Lombardo Olivier - 55 rue des Bruyères - 1274 - HOWALD - Luxembourg


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Renouvellement sans limitation n°2095428 - Publication au BOPI 1997-36

Inscription - Changement d'adresse n°41990 - Publication au BOPI

Inscription le 11 avril 2007 - Changement de dénomination n°452137 - Publication au BOPI 2007-04-11

Inscription le 20 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237139 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 13 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238570 - Publication au BOPI 1997-06-13

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2007 n°2341777 - Publication au BOPI 2007-05-22

Inscription le 13 novembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°711404 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-13

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2017 n°2663890 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2017-11-13

Stores à lamelles horizontales dits stores vénitiens, stores à lamelles verticales dits stores californiens, stores intérieurs, stores d'extérieur en métal, marquises en métal, volets roulants en métal, moustiquaires pour portes et fenêtres, portes en métal, portes pliantes en métal, portes basculantes en métal, fenêtres en métal, marquises fixées et/ou à hisser, auvents, appentis, devantures, brisses à soleil, carports, parois de séparation, lattes en métal, rubans, lamelles, panneaux, éléments profilés, cadres, ainsi que pièces, accessoires, moyens de fixation et de suspension en matières métalliques pour les articles sus-mentionnés.Stores à lamelles horizontales et stores à lamelles verticales d'intérieur dits stores vénitiens et californiens, rideaux à enroulement, stores plissés, volets roulants, moustiquaires pour portes et fenêtres, pinces, brides, taquets, ainsi que pièces, moyens de fixation, moyens de suspension en matières plastiques pour les articles sus-mentionnés.Stores à lamelles verticales dits stores californiens, rideaux à enroulement, stores plissés, cordons, rubans, matériaux de tapisserie. Stores à lamelles horizontales dits stores vénitiens, stores à lamelles verticales dits stores californiens, stores plissés, rideaux, rideaux à enroulement, marquises, écrans antisolaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).