Déposée le 20 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) LUX-PLANTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUX-PLANTES domicilié(e) Z.I. Gadderscheier, L 4984 SANEM - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon, Boîte Postale 48, L 8001 STRASSEN - Luxembourg.
La marque ROYEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUX-PLANTES S.A., société anonyme - Z.I. Gadderscheier, L 4984 SANEM - Luxembourg
OFFICE ERNEST T. FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier - 234 route d'Arlon, Boîte Postale 48, L 8001 STRASSEN - Luxembourg
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Inscription le 3 mars 2014 - Concession de licence n°619668 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; aliments à base d'albumine à usage médical ; préparations albumineuses à usage médical ; alcools médicinaux ; alcaloïdes à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; amidon à usage diététique ou pharmaceutique ; préparations médicales pour l'amincissement ; aminoacides à usage médical ; thé antiasthmatique ; produits anticryptogamiques ; produits antihémorroïdaux ; articles antimigraineux ; produits antisolaires [onguents contre les brûlures du soleil] ; antiseptiques ; préparations bactériennes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; balsamiques à usage médical ; baumes à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; charbon de bois à usage pharmaceutique ; boissons diététiques à usage médical ; produits pour les soins de la bouche à usage médical ; cataplasmes ; cachets à usage pharmaceutique ; calmants ; poudre de cantharide ; produits chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; collyre ; compléments nutritionnels à usage médical ; remèdes contre la constipation ; décoctions à usage pharmaceutique ; fibres végétales comestibles non nutritives ; dépuratifs ; substances diététiques à usage médical ; digestifs à usage pharmaceutique ; élixirs [préparations pharmaceutiques] ; préparations enzymatiques à usage médical ; évacuants ; fébrifuges ; fenouil à usage médical ; ferments à usage pharmaceutique ; gélatine à usage médical ; herbes à fumer à usage médical ; herbes médicinales ; extraits de houblon à usage pharmaceutique ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; laxatifs ; lotions à usage pharmaceutique ; onguents à usage pharmaceutique ; produits opothérapiques ; produits pharmaceutiques contre les pellicules ; pilules à usage pharmaceutique ; pommades à usage médical ; purgatifs ; racines médicinales ; reconstituants [médicaments] ; sédatifs ; sérums ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; suppléments alimentaires minéraux ou végétaux ; thé médicinal ; tisanes ; compléments nutritionnels ; compléments alimentaires ; compléments alimentaires de protéine ; compléments alimentaires à base d'extraits de plantes médicinales ; extraits aqueux médicinaux ; extraits aqueux médicinaux à base de plantes ;
Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pin, pâtisserie ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates (autres que les huiles essentielles) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aliments à base d'herbes ; en-cas à base de céréales ; herbes potagères conservées [assaisonnements] ; préparations alimentaires à base d'extraits de plantes ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt ; arbres [végétaux] ; arbustes ; herbes potagères fraîches ; plantes ; racines alimentaires ; troncs d'arbres.
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