Déposée le 9 février 2012 par la Société Anonyme (SA) LUX PLANTES SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUX PLANTES SA domicilié(e) ZI Gadderscheier, L 4984 SANEM - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office Ernest T. Freylinger, SA, M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'arlon, PO Box 48 - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.
La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895876.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUX PLANTES SA, société anonyme - ZI Gadderscheier, L 4984 SANEM - Luxembourg
Office Ernest T. Freylinger, SA, M. LAIDEBEUR Olivier - 234 route d'arlon, PO Box 48 - 8001 - STRASSEN - Luxembourg
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Inscription le 7 juin 2012 - Retrait partiel n°577260 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07
Errata de l'enregistrement - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36
Inscription le 3 mars 2014 - Concession de licence n°619668 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; aromates (huiles essentielles) ; produits pour les soins de la bouche, non à usage médical ; huiles à usage cosmétique. ;
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; aliments à base d'albumine, à usage médical ; préparations albumineuses, à usage médical ; alcools médicinaux ; alcaloïdes à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; amidon à usage médico-diététique ou pharmaceutique ; préparations médicales pour l'amincissement ; aminoacides à usage médical ; thé antiasthmatique, à usage médical ; produits anticryptogamiques ; produits antihémorroïdaux ; produits antimigraineux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), à usage pharmaceutique ; antiseptiques ; préparations bactériennes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; balsamiques à usage médical ; baumes à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; charbon de bois à usage pharmaceutique ; boissons diététiques à usage médical ; produits pour les soins de la bouche, à usage médical ; cataplasmes ; cachets à usage pharmaceutique ; calmants ; poudre de cantharide ; produits chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; collyre ; compléments nutritionnels à usage médical ; remèdes contre la constipation ; décoctions à usage pharmaceutique ; fibres végétales comestibles non nutritives ; dépuratifs ; digestifs à usage pharmaceutique ; élixirs (préparations pharmaceutiques) ; préparations enzymatiques à usage médical ; évacuants ; fébrifuges ; fenouil à usage médical ; ferments à usage pharmaceutique ; gélatine à usage médical ; herbes à fumer à usage médical ; herbes médicinales ; extraits de houblon à usage pharmaceutique ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; laxatifs ; lotions à usage pharmaceutique ; onguents à usage pharmaceutique ; produits opothérapiques ; produits pharmaceutiques contre les pellicules ; pilules à usage pharmaceutique ; pommades à usage médical ; purgatifs ; racines médicinales ; reconstituants (médicaments) ; sédatifs ; sérums ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; suppléments alimentaires minéraux ou végétaux ; thé médicinal ; tisanes. ;
Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales ; pain ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; aromates, autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; en-cas à base de céréales ; herbes potagères conservées (assaisonnements).
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; malt ; arbres (végétaux) ; arbustes ; herbes potagères fraîches ; plantes ; racines alimentaires ; céréales non travaillées ; troncs d'arbres.
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; extraits de fruits sans alcool ; essences pour la préparation de boissons ; boissons isotoniques ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail et d'aide à la commercialisation pour la vente en gros de produits pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices aromates (huiles essentielles), produits pour les soins de la bouche, non à usage médical, huiles à usage cosmétique, produits pharmaceutiques hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, aliments à base d'albumine, à usage médical, préparations albumineuses, à usage médical, alcools médicinaux, alcaloïdes à usage médical, aliments diététiques à usage médical, thé amaigrissant à usage médical, thé amaigrissant à usage médical, amidon à usage médico-diététique ou pharmaceutique, préparations médicales pour l'amincissement, aminoacides à usage médical, thé antiasthmatique, à usage médical, produits anticryptogamiques, produits antihémorroïdaux, produits antimigraineux, produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), à usage pharmaceutique, antiseptiques, préparations bactériennes à usage médical, préparations bactériologiques à usage médical, balsamiques à usage médical, baumes à usage médical, préparations biologiques à usage médical, charbon de bois à usage pharmaceutique, boissons diététiques à usage médical, produits pour les soins de la bouche, à usage médical, cataplasmes, cachets à usage pharmaceutique, calmants, poudre de cantharide, produits chimico-pharmaceutiques, préparations chimiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique, collyre, compléments nutritionnels à usage médical, remèdes contre la constipation, décoctions à usage pharmaceutique, fibres végétales comestibles non nutritives, dépuratifs, digestifs à usage pharmaceutique, élixirs (préparations pharmaceutiques), préparations enzymatiques à usage médical, évacuants, fébrifuges, fenouil à usage médical, ferments à usage pharmaceutique, gélatine à usage médicale, herbes à fumer à usage médical, herbes médicinales, extraits de houblon à usage pharmaceutique, huiles à usage médical, infusions médicinales, laxatifs, lotions à usage pharmaceutique, onguents à usage pharmaceutique, produits opothérapiques, produits pharmaceutiques contre les pellicules, pilules à usage pharmaceutique, pommades à usage médical, purgatifs, racines médicinales, reconstituants (médicaments), sédatifs, sérums, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau, suppléments alimentaires minéraux ou végétaux, thé médicinal, tisanes, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, aromates, autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, en-cas à base de céréales, herbes potagères conservées (assaisonnements), produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, malt arbres (végétaux), arbustes, herbes potagères fraîches, plantes, racines alimentaires, céréales non travaillées, troncs d'arbres, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, extraits de fruits sans alcool, essences pour la préparation de boissons, boissons isotoniques, jus végétaux (boissons), nectars de fruits pour les particuliers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; agences d'import-export ; promotion, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériels publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité et promotion en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ou promotionnels ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; locations d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusions d'annonces publicitaires ; relations publiques ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; études de marché ; prévisions économiques ; établissement de statistiques ; fourniture d'informations statistiques commerciales ; recherches de marché ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; expertises en affaires ; investigations et recherches pour affaires ; conseils relatifs à la gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; sondages d'opinion ; gestion administrative de lieux d'expositions et de sociétés de vente par correspondance ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de vente aux enchères ; gestion de primes promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) pour les consommateurs, permettant aux clients de visualiser (y compris dans un magasin, sur un lieu d'exposition à but commercial, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet) et d'acheter ces produits par tout moyen (y compris de télécommunication).
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