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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LUX-PLANTES S.A
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ROYAL CARTILAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL CARTILAGE
LUX-PLANTES S.A, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3827230
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2021
ROYAL CARTILAGE de LUX-PLANTES S.A

Présentation de la marque ROYAL CARTILAGE

Déposée le 28 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) LUX-PLANTES S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL CARTILAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUX-PLANTES S.A domicilié(e) Z.I. Gadderscheier, L 4984 SANEM - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office Ernest T. Freylinger, SA domicilié(e) 234 route d'Arlon, Po Box 48, L 8001 STRASSEN - Luxembourg.

La marque ROYAL CARTILAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL CARTILAGE est expirée depuis le 28 avril 2021.

LUX-PLANTES S.A a également déposé les autres marques suivantes : ELIXIR PERTUS , ELIXIR ROYAL , GEMO , ROYAL BEAUTE , ROYAL RESPIRATION , ROYAL SOMMEIL , ROYAL TETE , ROYAL URIQUE , ROYAL VENTRE PLAT , ROYAL BLOCUS


LUX-PLANTES S.A, Société anonyme - Z.I. Gadderscheier, L 4984 SANEM - Luxembourg


Office Ernest T. Freylinger, SA - 234 route d'Arlon, Po Box 48, L 8001 STRASSEN - Luxembourg


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 21 septembre 2011 - Retrait partiel n°558510 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 3 mars 2014 - Concession de licence n°619668 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; aliments à base d'albumine, à usage médical ; préparations albumineuses, à usage médical ; alcools médicinaux ; alcaloïdes à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; amidon à usage médico-diététique ou pharmaceutique ; préparations médicales pour l'amincissement ; aminoacides à usage médical ; thé antiasthmatique, à usage médical ; produits anticryptogamiques ; produits antihémorroïdaux ; produits antimigraineux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), à usage pharmaceutique ; antiseptiques ; préparations bactériennes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; balsamiques à usage médical ; baumes à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; charbon de bois à usage pharmaceutique ; boissons diététiques à usage médical ; produits pour les soins de la bouche, à usage médical ; cataplasmes ; cachets à usage pharmaceutique ; calmants ; poudre de cantharide ; produits chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; collyre ; compléments nutritionnels à usage médical ; remèdes contre la constipation ; décoctions à usage pharmaceutique ; fibres végétales comestibles non nutritives ; dépuratifs ; digestifs à usage pharmaceutique ; élixirs (préparations pharmaceutiques) ; préparations enzymatiques à usage médical ; évacuants ; fébrifuges ; fenouil à usage médical ; ferments à usage pharmaceutique ; gélatine à usage médical ; herbes à fumer à usage médical ; herbes médicinales ; extraits de houblon à usage pharmaceutique ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; laxatifs ; lotions à usage pharmaceutique ; onguents à usage pharmaceutique ; produits opothérapiques ; produits pharmaceutiques contre les pellicules ; pilules à usage pharmaceutique ; pommades à usage médical ; purgatifs ; racines médicinales ; reconstituants (médicaments) ; sédatifs ; sérums ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; suppléments alimentaires minéraux ou végétaux à usage médicinal ; thé médicinal ; tisanes.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; aromates, autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; aliments à base d'herbes, non compris dans d'autres classes ; boissons à base de thé ; en-cas à base de céréales ; herbes potagères conservées (assaisonnements) ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; arbres (végétaux) ; arbustes ; herbes potagères fraîches ; plantes ; racines alimentaires ; céréales non travaillées ; troncs d'arbres.