Déposée le 28 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) LUX-PLANTES S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAL BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUX-PLANTES S.A domicilié(e) Z.I. Gadderscheier, L 4984 SANEM - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office Ernest T. Freylinger, SA domicilié(e) 234 route d'Arlon, Po Box 48, L 8001 STRASSEN - Luxembourg.
La marque ROYAL BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUX-PLANTES S.A, Société anonyme - Z.I. Gadderscheier, L 4984 SANEM - Luxembourg
Office Ernest T. Freylinger, SA - 234 route d'Arlon, Po Box 48, L 8001 STRASSEN - Luxembourg
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Inscription le 1 décembre 2011 - Retrait partiel n°563289 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-12-01
Inscription le 3 mars 2014 - Concession de licence n°619668 - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-03-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; aromates (huiles essentielles) ; produits pour les soins de la bouche, non à usage médical ; huiles à usage cosmétique ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; aliments à base d'albumine, à usage médical ; préparations albumineuses, à usage médical ; alcools médicinaux ; alcaloïdes à usage médical ; aliments diététiques à usage médical ; thé amaigrissant à usage médical ; amidon à usage médico-diététique ou pharmaceutique ; préparations médicales pour l'amincissement ; aminoacides à usage médical ; thé antiasthmatique, à usage médical ; produits anticryptogamiques ; produits antihémorroïdaux ; produits antimigraineux ; produits antisolaires (onguents contre les brûlures du soleil), à usage pharmaceutique ; antiseptiques ; préparations bactériennes à usage médical ; préparations bactériologiques à usage médical ; balsamiques à usage médical ; baumes à usage médical ; préparations biologiques à usage médical ; charbon de bois à usage pharmaceutique ; boissons diététiques à usage médical ; produits pour les soins de la bouche, à usage médical ; cataplasmes ; cachets à usage pharmaceutique ; calmants ; poudre de cantharide ; produits chimico-pharmaceutiques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; collyre ; compléments nutritionnels à usage médical ; remèdes contre la constipation ; décoctions à usage pharmaceutique ; fibres végétales comestibles non nutritives ; dépuratifs ; digestifs à usage pharmaceutique ; élixirs (préparations pharmaceutiques) ; préparations enzymatiques à usage médical ; évacuants ; fébrifuges ; fenouil à usage médical ; ferments à usage pharmaceutique ; gélatine à usage médical ; herbes à fumer à usage médical ; herbes médicinales ; extraits de houblon à usage pharmaceutique ; huiles à usage médical ; infusions médicinales ; laxatifs ; lotions à usage pharmaceutique ; onguents à usage pharmaceutique ; produits opothérapiques ; produits pharmaceutiques contre les pellicules ; pilules à usage pharmaceutique ; pommades à usage médical ; purgatifs ; racines médicinales ; reconstituants (médicaments) ; sédatifs ; sérums ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau ; thé médicinal ; tisanes ; Aliments pour bébés ; suppléments alimentaires minéraux ou végétaux à usage médical ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; aromaes autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; alimetns à base d'herbes, non compris dans d'autres classes ; boissons à base de thé ; en-cas à base de céréales ; herbes potagères conservées (assisonneemnts) ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sons issus.
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences), non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et gélgumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; arbres (végétaux) ; arbustes ; herbes potagères fraîches ; plantes ; racines alimentaires ; céréales non travaillées ; troncs d'arbres ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; extraits de fruits sans alcool ; essences pour la préparation de boissons ; boissons isotoniques ; jus végétaux (boissons) ; nectars de fruits ; tous ces produits étnat issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.
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