LUX MICHEL GUILLAUD LUX PIERRE LAUDUIQUE JEAN-CHRISTOPHE MISTRAL PRODUCTION SARL
Numéro de dépôt :
98754947
Date de dépôt :
19/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/10/2018
Présentation de la marque " ET LA FRANCE CHANTAIT "
Déposée le 19 octobre 1998 par LUX MICHEL, GUILLAUD LUX PIERRE, LAUDUIQUE JEAN-CHRISTOPHE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISTRAL PRODUCTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « " ET LA FRANCE CHANTAIT " »
Les déposants sont LUX MICHEL domicilié(e) 9, RÉSIDENCE DES CHÊNES, 101, AVENUE MAURICE BERTEAUX,94420 LE PLESSIS TREVISE (dossier no 2387455) - 94420 - France, GUILLAUD LUX PIERRE domicilié(e) 90 BIS, BOULEVARD VICTOR HUGO,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2387455) - 92200 - France, LAUDUIQUE JEAN-CHRISTOPHE domicilié(e) MAISON CABANIOUS – VIC NEUF,64520 SAMES (dossier no 2387455) - 64520 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) MISTRAL PRODUCTION domicilié(e) 68-70, RUE PELLOUTIER,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2387455) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MICHEL LUX domicilié(e) 9, RÉSIDENCE DES CHÊNES, 101, AVENUE MAURICE BERTEAUX,94420 LE PLESSIS TREVISE (dossier no 2387455) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUX MICHEL - 9, RÉSIDENCE DES CHÊNES, 101, AVENUE MAURICE BERTEAUX,94420 LE PLESSIS TREVISE (dossier no 2387455) - 94420 - France
GUILLAUD LUX PIERRE - 90 BIS, BOULEVARD VICTOR HUGO,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2387455) - 92200 - France
LAUDUIQUE JEAN-CHRISTOPHE - MAISON CABANIOUS – VIC NEUF,64520 SAMES (dossier no 2387455) - 64520 - France
MISTRAL PRODUCTION SARL - 68-70, RUE PELLOUTIER,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2387455) - 92100 - France - SIREN 3
MONSIEUR MICHEL LUX - 9, RÉSIDENCE DES CHÊNES, 101, AVENUE MAURICE BERTEAUX,94420 LE PLESSIS TREVISE (dossier no 2387455) - France
Inscription le 21 juin 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°394866 - Publication au BOPI 2004-06-21
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2008 n°2387455 - Publication au BOPI 2008-10-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14
Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48
Inscription le 11 mai 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°497000 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11
Support d'enregistrement magnétique & numérique cassettes (audio & vidéo) Télécommunication serveur télématique, communication par terminaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) Divertissements télévisés, montage de bandes vidéo production de spectacles de films - organisation de loteries - réservation de places de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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