Déposée par voie électronique le 19 février 2015 par la Société Anonyme (SA) LUVANIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Le Grand Mogol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-11 du 13 mars 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUVANIS domicilié(e) 4 rue Dicks, L1417 Luxembourg - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUVANIS, S.A. domicilié(e) 4 rue Dicks, L1417 Luxembourg - Luxembourg.
La marque Le Grand Mogol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4158517.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUVANIS S.A., Société Anonyme - 4 rue Dicks, L1417 Luxembourg - Luxembourg
LUVANIS, S.A. - 4 rue Dicks, L1417 Luxembourg - Luxembourg
Publication - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; publication de textes publicitaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherches pour affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; estimation en affaires commerciales ou industrielles ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; service de mannequin à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; affichage, décoration de vitrines ; agence d'import-export ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; promotion de produits par télévision avec offre de vente ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gérance administrative de lieux d'exposition ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; administration commerciale de licence des produits et de services ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers de divers produits de maroquinerie, de bijoux, joaillerie, horlogerie, lunetterie, papeterie, stylos, parapluies, verrerie, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, d'ameublement, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appareils de télécommunication (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et des les acheter commodément en magasin ; regroupement pour le compte de tiers de divers produits de maroquinerie, de bijoux, joaillerie, horlogerie, lunetterie, papeterie, stylos, parapluies, verrerie, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, ameublement, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appareils de télécommunication (à l'exception de leur transport) permettant à un consommateur de voir ces produits sur un site web et de les acheter commodément ; vente au détail de produits de papeterie, maroquinerie, de bijouterie, joaillerie, horlogerie ; lunetterie, stylos, parapluies, verrerie, porcelaine, coutellerie, articles de sport, de linge de maison, d'ameublement, d'articles pour fumeurs, d'articles vestimentaires et de chaussures et d'appareils de télécommunication.
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