Déposée par voie électronique le 2 février 2010 par la Société Anonyme (SA) LUVANIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AU CLAIR DE LA LUNE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUVANIS domicilié(e) 4 rue Dicks - L-1417 Luxembourg - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUVANIS S.A. domicilié(e) 4 rue Dicks - L-1417 Luxembourg - Luxembourg.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Inscription le 12 janvier 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°539875 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-12
Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Chandelles, bougies, veilleuses et mèches, stéarine, bougies de toutes sorte, notamment décoratives, d'éclairage, parfumées, pour arbres de Noël, bougies filées, bougies et cire de paraffine, bougies, veilleuses, cierges, cire d'abeilles, de carnauba, pour l'éclairage, à usage industriel, de lignite, cire végétale de fleurs, mèches de lampes. ;
Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ou de sport ; couches en matières textiles ; layettes (vêtements) ; sous-vêtements ; vêtements pour bébé ; vêtements pour enfants. ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes.
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