Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENEROUS PEOPLE
Luu David

Numéro de dépôt :
3734857
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2020
GENEROUS PEOPLE de Luu David

Présentation de la marque GENEROUS PEOPLE

Déposée le 30 avril 2010 par Luu David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENEROUS PEOPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est Luu David domicilié(e) 47 blvd Bessiere - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luu David domicilié(e) 47 blvd Bessiere - 75017 - PARIS - France.

La marque GENEROUS PEOPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENEROUS PEOPLE est expirée depuis le 30 avril 2020.


Luu David - 47 blvd Bessiere - 75017 - PARIS - France


Luu David - 47 blvd Bessiere - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 18 janvier 2011 - Rejet partiel n°540549 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-18

Enregistrement avec modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.