Déposée le 16 mai 2012 par madame LUTZ Domitille
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMITILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-23 du 8 juin 2012.
Le déposant est madame LUTZ Domitille domicilié(e) 26 Villa Dupont - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LUTZ Domitille domicilié(e) 26 Villa Dupont - 75116 - PARIS - France.
La marque DOMITILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMITILLE est expirée depuis le 16 mai 2022.
Mme LUTZ Domitille - 26 Villa Dupont - 75116 - PARIS - France
Mme LUTZ Domitille - 26 Villa Dupont - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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