NOISETTOR
Présentation de la marque NOISETTOR
Déposée le 27 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUTTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOISETTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOISETTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481037.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOISETTOR arrivera à expiration en date du 27 juillet 2028.
LUTTI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03
Renouvellement sans limitation n°2122321 - Publication au BOPI 1998-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27
Inscription le 5 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259772 - Publication au BOPI 1998-08-05
Inscription le 13 mai 2008 - Changement de dénomination n°475019 - Publication au BOPI 2008-05-13
Inscription le 5 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259773 - Publication au BOPI 1998-08-05
Inscription le 31 mai 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°278310 - Publication au BOPI 1999-05-31
Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441827 - Publication au BOPI 2006-10-05
Renouvellement sans limitation le 13 mai 2008 n°2372515 - Publication au BOPI 2008-05-13
Inscription le 9 mai 2012 - Changement de dénomination n°575109 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09
Renouvellement sans limitation le 19 février 2018 n°2672810 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-02-19