Déposée par voie électronique le 27 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUTTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'INSTANT CARAMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-16 du 17 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUTTI domicilié(e) ZI RAVENNES LES FRANCS, AVENUE ALBERT CALMETTE - 59910 - BONDUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUTTI, Mme. VALERIE COQUET domicilié(e) ZI RAVENNES LES FRANCS, AVENUE ALBERT CALMETTE - 59910 - BONDUES - France.
La marque L'INSTANT CARAMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUTTI, SAS - ZI RAVENNES LES FRANCS, AVENUE ALBERT CALMETTE - 59910 - BONDUES - France
LUTTI, Mme. VALERIE COQUET - ZI RAVENNES LES FRANCS, AVENUE ALBERT CALMETTE - 59910 - BONDUES - France
Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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