FRAISICA
Présentation de la marque FRAISICA
Déposée le 13 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUTTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAISICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRAISICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249603.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRAISICA est expirée depuis le 13 juillet 2023.
LUTTI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11
Renouvellement sans limitation n°2021320 - Publication au BOPI 1993-34
Renouvellement sans limitation le 4 février 2003 n°2236081 - Publication au BOPI 2003-02-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-44
Inscription le 27 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°161541 - Publication au BOPI 1993-07-27
Inscription le 10 novembre 2008 - Changement de dénomination n°484873 - Publication au BOPI 2008-11-10
Inscription le 6 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296439 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 6 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296440 - Publication au BOPI 2000-03-06
Inscription le 5 octobre 2006 - Changement de dénomination n°441827 - Publication au BOPI 2006-10-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-50
Inscription le 9 mai 2012 - Changement de dénomination n°575109 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2534192 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-01