Marque expirée - Marque en non vigueur

Lutte Ouvrière Union Communiste (Trotskyste) Membre de l'Union Communiste Internationaliste
Lutte Ouvrière – Union Communiste (trotskyste) Parti politique

Numéro de dépôt :
99775345
Date de dépôt :
12/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2019

Présentation de la marque Lutte Ouvrière Union Communiste (Trotskyste) Membre de l'Union Communiste Internationaliste

Déposée le 12 février 1999 par la société Lutte Ouvrière – Union Communiste (trotskyste) Parti politique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lutte Ouvrière Union Communiste (Trotskyste) Membre de l'Union Communiste Internationaliste »

Le déposant est la société Lutte Ouvrière – Union Communiste (trotskyste) Parti politique domicilié(e) Florian,93500 PANTIN (dossier no 2397296) - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 092 103 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUTTE OUVRIERE domicilié(e) BP 233,75865 PARIS CEDEX 18 (dossier no 2397296) - 75865 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Lutte Ouvrière Union Communiste (Trotskyste) Membre de l'Union Communiste Internationaliste est expirée depuis le 12 février 2019.


Lutte Ouvrière – Union Communiste (trotskyste) Parti politique - Florian,93500 PANTIN (dossier no 2397296) - 93500 - France - SIREN 441092103


LUTTE OUVRIERE - BP 233,75865 PARIS CEDEX 18 (dossier no 2397296) - 75865 - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2009 n°2397296 - Publication au BOPI 2009-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Hebdomadaire de l'Union Communiste (Trotskyste) vendu en France Parti politique : - organisation de réunions et colloques politiques - Information politique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.