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Marques déposées par l'association loi 1901 LUTECE INDEPENDENT CHAPTER FRANCE
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LUTECE INDEPENDENT CHAPTER FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUTECE INDEPENDENT CHAPTER FRANCE
LUTECE INDEPENDENT CHAPTER FRANCE, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4032729
Date de dépôt :
16/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2023
LUTECE INDEPENDENT CHAPTER FRANCE de LUTECE INDEPENDENT CHAPTER FRANCE

Présentation de la marque LUTECE INDEPENDENT CHAPTER FRANCE

Déposée le 16 septembre 2013 par l'association loi 1901 LUTECE INDEPENDENT CHAPTER FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LUTECE INDEPENDENT CHAPTER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 LUTECE INDEPENDENT CHAPTER FRANCE domicilié(e) 3 impasse de l'ayé - 28130 - HANCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DELCROIX PASCAL domicilié(e) 3 impasse de l'ayé - 28130 - HANCHES - France.

La marque LUTECE INDEPENDENT CHAPTER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032729.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUTECE INDEPENDENT CHAPTER FRANCE est expirée depuis le 16 septembre 2023.


LUTECE INDEPENDENT CHAPTER FRANCE, Association Loi 1901 - 3 impasse de l'ayé - 28130 - HANCHES - France


M. DELCROIX PASCAL - 3 impasse de l'ayé - 28130 - HANCHES - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.