Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LUTECE FALCO 1991
LUTECE FALCO (ASSOCIATION) TYPE LOI 1901

Numéro de dépôt :
98722516
Date de dépôt :
12/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/03/2008

Présentation de la marque LUTECE FALCO 1991

Déposée le 12 mars 1998 par LUTECE FALCO (ASSOCIATION) TYPE LOI 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LUTECE FALCO 1991 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est LUTECE FALCO (ASSOCIATION) TYPE LOI 1901, domicilié(e) 32, AVENUE VICTOR HUGO, 94600 CHOISY-LE-ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUTECE FALCO - France.

La marque LUTECE FALCO 1991 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUTECE FALCO 1991 est expirée depuis le 12 mars 2008.


LUTECE FALCO (ASSOCIATION) TYPE LOI 1901 - 32, AVENUE VICTOR HUGO, 94600 CHOISY-LE-ROI - France


LUTECE FALCO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-34

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

- métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instrument chronométriques Porte-clés de fantaisie, épingle de parure. - papier et carton Produit de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les articles: pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; carte à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; imprimés ; journaux ; livres ; peintures et gravures ; papier d'emballage - tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table Fanions, chapeaux - vêtements (habillement), chaussures, chapellerie Foulards, écharpes. - activités sportives et culturelles Editions de livres, de revues Productions de film et spectacles Montages de bandes-vidéo Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Organisation d'expositions à but culturels et/ou organisation de loteries. Organisation de compétitions sportives.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.