Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPA
LUTECE DIFFUSION Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99770368
Date de dépôt :
18/01/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2009

Présentation de la marque SEPA

Déposée le 18 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUTECE DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUTECE DIFFUSION domicilié(e) 8 rue des Glycines, 92700 COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 384 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque SEPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPA est expirée depuis le 18 janvier 2009.

LUTECE DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MONSIEUR PIN'S , PIN'SOUNET , LA FAMILLE PIN'S , LUTECE DIFFUSION , TIMBRO-PRATIQUE , VPC CLUB PARTNER LUTECE , PIN'SOUNETTE , PROMO-TIMBRES , LUTECE DIFFUSION


LUTECE DIFFUSION Société à Responsabilité Limitée - 8 rue des Glycines, 92700 COLOMBES - France - SIREN 785384108


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Cartes téléphoniques ; appareils de téléphonie et de télécommunications ; téléphones ; répondeurs téléphoniques ; télécopieurs ; batteries et chargeurs de batteries pour téléphones portables ; appareils et installations pour les télécommunications et le transfert de données, sons et images par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, électroniques, numériques et télématiques. Télécommunications téléphoniques ; télécommunications par/et connexions à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; transmissions de données, d'images et de sons par terminaux d'ordinateurs ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmissions d'informations contenues dans des bases de données ; services d'accès par voie télématique à des bases de données ; services de télécommunications interactives et de transmissions de données, en temps réel, entre utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.