Déposée le 30 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUTECE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PIN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUTECE DIFFUSION domicilié(e) 8 rue des Glycines, 92700 COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.
La marque PIN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUTECE DIFFUSION, SARL - 8 rue des Glycines, 92700 COLOMBES - France
BUGNION ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Papiers cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, décalcomanies, stylos, crayons, fournitures scolaires, timbres, timbres postes, timbres commémoratifs, matériel d'enseignement sous forme de jeux.Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, verres, assiettes, articles pour la table, en verre, porcelaine ou faïence, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre.Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, peluches, poupées, jeux électroniques autres que ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, boules de Noël; marionnettes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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