Déposée le 20 septembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUTECE DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES PINS'S DE A A Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUTECE DIFFUSION domicilié(e) 8, rue des Glycines, 92700 COLOMBES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.
La marque LES PINS'S DE A A Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUTECE DIFFUSION, SARL - 8, rue des Glycines, 92700 COLOMBES - France
BUGNION ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08
Papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographie, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire, articles de bureaux à l'exception des meubles, matériels d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils, matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, cartes postales, timbres, timbres commémoratifs, crayons, stylos, périodiques, journaux, magazines, livres, lithographies, imprimés, modèles de broderie, catalogue, périodiques, manuels, impressions, taille-crayons, fournitures scolaires.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, sacs, cartables, maroquinerie, portefeuilles, porte-documents, porte-monnaies, ceintures.Vêtements pour hommes, femmes et enfants y-compris chaussures et chapellerie.Jeux et jouets, articles de gymnastique et de sport non-compris dans d'autres classes,décorations pour arbres de noël, peluches, poupées, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conÇus pour être utilisés seulement avec récepteurs de télévision, farces et attrapes, ballons, balles.Epinglettes, broches.Organisation de concours en matières d'éducation et de divertissement, distribution de journaux, divertissements, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, édition de texte, éducation, instruction, services de loisirs. Matériels d'enseignement sous forme de jeux, jeux de cartes, sacs pour l'emballage (en papier ou en matière plastique), sachets pour l'emballage en papier ou en matière plastique, décalcomanies, almanachs, autocollants, étiquettes, papiers d'emballage
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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