Déposée le 23 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) Lustucru Riz
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Lustucru Riz domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 876 898 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537236.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lustucru Riz, société anonyme - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 347876898
MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONE - Espagne
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2004 n°2263232 - Publication au BOPI 2004-04-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Inscription le 24 septembre 1999 - Concession de licence n°285373 - Publication au BOPI 1999-09-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09
Inscription le 18 avril 2003 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°368941 - Publication au BOPI 2003-04-18
Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491356 - Publication au BOPI 2009-02-19
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Renouvellement sans limitation le 20 août 2014 n°2566032 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-08-20
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pâtes alimentaires, semoules, couscous (semoule de blé dur), pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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