Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Lustucru Riz, société anonyme
PASTACORP, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1223677
Date de dépôt :
05/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/2023
Marque figurative de Lustucru Riz

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) Lustucru Riz et la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Lustucru Riz domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP domicilié(e) Europarc de Pichaury Bât. B7, 1330 avenue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223677.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 5 janvier 2023.

Lustucru Riz a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , COEUR DE RECOLTE , LUSTUCRU DE MERE EN FILLE , TENDRE BLANC , COEUR DE RIZIERES , TOP CUISSON , BRIN DE MALICE , SELECTION LUSTUCRU SELECTION FRAÎCHEUR , BANZAI NOODLE


Lustucru Riz, société anonyme - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 3

PASTACORP, société par actions simplifiée - Europarc de Pichaury Bât. B7, 1330 avenue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France - SIREN 4



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Renouvellement sans limitation n°2012292 - Publication au BOPI 1993-22

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2233293 - Publication au BOPI 2002-12-24

Inscription - Transmission de propriété n°38350 - Publication au BOPI

Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491357 - Publication au BOPI 2009-02-19

Inscription le 9 octobre 2003 - Concession de licence n°379382 - Publication au BOPI 2003-10-09

Inscription le 15 janvier 2003 - Renonciation partielle n°363244 - Publication au BOPI 2003-01-15

Inscription le 7 février 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°365456 - Publication au BOPI 2003-02-07

Renouvellement avec limitation le 7 janvier 2013 n°2517923 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-07

Renouvellement avec limitation le 23 janvier 2013 n°2519693 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-23