(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) Lustucru Riz et la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223676.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 5 janvier 2023.
Lustucru Riz a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21
Renouvellement sans limitation n°2012294 - Publication au BOPI 1993-22
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2002 n°2233295 - Publication au BOPI 2002-12-24
Inscription - Transmission de propriété n°38350 - Publication au BOPI
Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491357 - Publication au BOPI 2009-02-19
Inscription le 9 octobre 2003 - Concession de licence n°379382 - Publication au BOPI 2003-10-09
Inscription le 15 janvier 2003 - Renonciation partielle n°363233 - Publication au BOPI 2003-01-15
Inscription le 7 février 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°365456 - Publication au BOPI 2003-02-07
Renouvellement avec limitation le 7 janvier 2013 n°2517918 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-07
Renouvellement avec limitation le 23 janvier 2013 n°2519692 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-23