Lustucru Riz, société anonyme PASTACORP, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3103281
Date de dépôt :
31/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2021
Présentation de la marque LUSTUCLETTE
Déposée le 31 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) Lustucru Riz et la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUSTUCLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Lustucru Riz domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et la Société par Action Simplifiée (SAS) PASTACORP domicilié(e) 1330 avenue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière, Europarc de Pichaury Bât. B7 - 13856 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
La marque LUSTUCLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lustucru Riz, société anonyme - 4 rue Boileau - 69006 - Lyon - France - SIREN 3
PASTACORP, société par actions simplifiée - 1330 avenue Jean René Guillibert Gautier de la Lauzière, Europarc de Pichaury Bât. B7 - 13856 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France - SIREN 4
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44
Inscription le 15 janvier 2003 - Renonciation partielle n°363237 - Publication au BOPI 2003-01-15
Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491356 - Publication au BOPI 2009-02-19
Inscription le 9 octobre 2003 - Concession de licence n°379382 - Publication au BOPI 2003-10-09
Inscription le 7 février 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°365456 - Publication au BOPI 2003-02-07
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2011 n°2460306 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-17
Renouvellement avec limitation le 16 novembre 2011 n°2484400 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-11-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; purées ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires à savoir : pâtes alimentaires sèches et pâtes alimentaires fraîches ; farines ; préparations faites de céréales à l'exception des pâtes alimentaires ; semoules, couscous (semoule de blé dur) , pain ; pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Services de restauration (repas) ; services hôteliers.
Pâtes alimentaires sèches.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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