Déposée le 20 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) Lustucru Riz
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRIN DE MALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Lustucru Riz domicilié(e) 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 876 898 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONA - Espagne.
La marque BRIN DE MALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427362.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lustucru Riz, société anonyme - 4 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 347876898
MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - BARCELONA - Espagne
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2002 n°2223939 - Publication au BOPI 2002-07-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-07
Inscription le 9 octobre 2003 - Concession de licence n°379382 - Publication au BOPI 2003-10-09
Inscription le 19 février 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°491357 - Publication au BOPI 2009-02-19
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2012 n°2504097 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-09
Plats déshydratés Plats chauds d'accompagnement à base de riz, de pâtes ou de semoules de couscous
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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