Déposée le 12 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lustucru Frais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PASTA D'ORO »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Lustucru Frais domicilié(e) 3 Chemin des Moulins,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2289238) - 69230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 507 536 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2289238) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Lustucru Frais société par actions simplifiée - 3 Chemin des Moulins,69230 SAINT GENIS LAVAL (dossier no 2289238) - 69230 - France - SIREN 957507536
Wilson & Berthelot - 7 rue Drouot,75009 PARIS (dossier no 2289238) - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-18
Errata - Publication au BOPI 1996-10
Inscription le 24 janvier 1997 - Renonciation partielle n°231620 - Publication au BOPI 1997-01-24
Inscription le 14 février 2000 - Changement de dénomination n°295308 - Publication au BOPI 2000-02-14
Renouvellement avec limitation le 26 mai 2005 n°2289238 - Publication au BOPI 2005-05-26
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Viandes, poissons, volailles et gibier, extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à partir des produits précités. Sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, pâtes alimentaires fraîches et surgelées, pâtes pour la pâtisserie, soufflés mousses, quenelles, plats cuisinés à partir des produits précités.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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