Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MANUFACTURE DES PATES ATELIER FRANCAIS
Lustucru Frais S.A.S.

Numéro de dépôt :
4649091
Date de dépôt :
19/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2030
LA MANUFACTURE DES PATES ATELIER FRANCAIS de Lustucru Frais

Présentation de la marque LA MANUFACTURE DES PATES ATELIER FRANCAIS

Déposée par voie électronique le 19 mai 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lustucru Frais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MANUFACTURE DES PATES ATELIER FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Lustucru Frais domicilié(e) 37 bis rue Saint Romain - 69008 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelona - Espagne.

La marque LA MANUFACTURE DES PATES ATELIER FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649091.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MANUFACTURE DES PATES ATELIER FRANCAIS arrivera à expiration en date du 19 mai 2030.

Lustucru Frais a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , POÊLÉE SAUVAGE , ROBE DE PÂTES , Crousti Tortellini à Poêler , SÉLECTION Lustucru Roulés Toqués à Poêler , Pasta'Attitude , BOX DES GARÇONS , BOX DES REGIONS , LES PATES QUI ONT DU COEUR , CROUSTI RAVIOLIS


Lustucru Frais S.A.S. - 37 bis rue Saint Romain - 69008 - Lyon - France


Madame MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - Calle Aribau, 155, Bajos - 08036 - Barcelona - Espagne


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement avec modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Viande, extraits de viande, gelée de viande, plats cuisinés à base de viande, conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, charcuterie ; volaille et gibier ; poisson, conserves de poisson, surimi, plats cuisinés à base de poisson; oeufs, lait et produits laitiers, fromages ; huiles et graisses; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits ; consommés, soupes, bouillons ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ; cornichons ; purée de tomates: tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Farine, céréales et préparations faites de céréales, pain, biscottes, petits pains, pain suédois, pain viennois, pain aux céréales, crêpes (alimentation), galettes, sel, poivre, moutarde, mayonnaise, vinaigre, sauces (condiments), pesto (sauce), sauce tomate; ketchup (sauce), pesto (sauce), sauce à salade, épices; sandwiches, pizzas, préparations alimentaires à base de pâte feuilletée, quiches, croque-monsieur, tourtes, tartes salées, bagel ; pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; couscous, semoule, plats cuisinés à base de couscous, plats cuisinés à base de semoule ; riz, plats cuisinés à base de riz: ous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.