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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LUSTUCRU FRAIS
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CLOS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE FRANCE
LUSTUCRU FRAIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3117525
Date de dépôt :
21/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2011

Présentation de la marque CLOS DE FRANCE

Déposée le 21 août 2001 par la Société Anonyme (SA) LUSTUCRU FRAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUSTUCRU FRAIS domicilié(e) 3 à 7, rue des Moulins, 69230 SAINT GENIS-LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 957 507 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque CLOS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE FRANCE est expirée depuis le 21 août 2011.

LUSTUCRU FRAIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , POÊLÉE SAUVAGE , ROBE DE PÂTES , Crousti Tortellini à Poêler , SÉLECTION Lustucru Roulés Toqués à Poêler , Pasta'Attitude , BOX DES GARÇONS , BOX DES REGIONS , LES PATES QUI ONT DU COEUR , CROUSTI RAVIOLIS


LUSTUCRU FRAIS (Société Anonyme) - 3 à 7, rue des Moulins, 69230 SAINT GENIS-LAVAL - France - SIREN 957507536


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Oeufs.