Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VIEUX CHATEAUX DES CHENES
Numéro de dépôt :
1542098
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
02/06/1999
Présentation de la marque VIEUX CHATEAUX DES CHENES
Déposée le 2 juin 1989 par monsieur LUSSEAU LOuis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « VIEUX CHATEAUX DES CHENES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VIEUX CHATEAUX DES CHENES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX CHATEAUX DES CHENES est expirée depuis le 2 juin 1999.
LUSSEAU LOuis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02