Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE CANTON
Monsieur LUSSEAU Louis

Numéro de dépôt :
93492784
Date de dépôt :
12/11/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2003

Présentation de la marque CHATEAU LE CANTON

Déposée le 12 novembre 1993 par monsieur LUSSEAU Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE CANTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est monsieur LUSSEAU Louis domicilié(e) 33580 NEUFFONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LUSSEAU Louis chez UNION PRODIFFU - France.

La marque CHATEAU LE CANTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE CANTON est expirée depuis le 12 novembre 2003.

LUSSEAU Louis a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHATEAUX DES CHENES , CHATEAU DUPRAY Appellation ST Emilion Controlée


Monsieur LUSSEAU Louis - 33580 NEUFFONS - France


Monsieur LUSSEAU Louis chez UNION PRODIFFU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU LE CANTON