Déposée le 16 décembre 2004 par LUSSAULT Agnès et CANARD Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AU GRENIER DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Les déposants sont LUSSAULT Agnès domicilié(e) 3 rue de l'Edit de Nantes,64000 PAU - 64000 - France et CANARD Michel domicilié(e) 3 rue de l'Edit de Nantes,64000 PAU - 64000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christine LUSSAULT SELARL ODINOT & Associés domicilié(e) 40 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque AU GRENIER DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU GRENIER DE FRANCE est expirée depuis le 16 décembre 2014.
LUSSAULT Agnès - 3 rue de l'Edit de Nantes,64000 PAU - 64000 - France
CANARD Michel - 3 rue de l'Edit de Nantes,64000 PAU - 64000 - France
Christine LUSSAULT SELARL ODINOT & Associés - 40 rue Boissière,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20
Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03
Objets d'art en métaux précieux et notamment bustes, statues et statuettes en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique en métaux précieux ; bijouterie ; coffrets à bijoux ; horloges ; vases en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; services vaisselle en métaux précieux argenterie (vaisselle) ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillères) ; récipients pour la cuisine en métaux précieux ; ustensiles de cuisine en métaux précieux ; ustensiles de table en métaux précieux ; porte-serviettes en métaux précieux ; ronds de serviettes en métaux précieux ; boules à thé en métaux précieux ; cafetières non électrique en métaux précieux ; casse-noix en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; plateaux à usage domestique en métaux précieux, poivriers en métaux précieux, salières en métaux précieux ; surtouts de table en métaux précieux ; écrins en métaux précieux ; Produits de l'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; catalogues ; autocollants (articles de papeterie) ; figurines (statuettes) en papier mâché ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; lithographies encadrées ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sets de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; serre-livres. Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bustes, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; cadres (encadrement) ; moulures pour cadres ; baguettes d'encadrement ; coffres non métalliques ; coffrets (meubles) ; coussins ; décorations en matières plastiques pour aliments ; récipients d'emballage en matières plastiques ; emballages pour bouteilles en bois ; fermetures de bouteilles (non métalliques) ; piédestaux pour pots à fleurs ; glaces (miroirs) ; mobiles (objets pour la décoration) ; porte-parapluies ; paravents ; rideaux de perles pour la décoration ; porte-chapeaux ; porte-livres ; portemanteaux (meuble) ; rideaux de bambou ; anneaux de rideaux ; rails pour rideaux ; stores d'intérieur pour fenêtres ; stores d'intérieur à lamelles, stores en bois tissé (mobilier) ; tableaux accroche clés ; écrins non en métaux précieux ; étagères ; vannerie ; vaisseliers ; tabourets. Porcelaine, faïence, cristaux (verrerie) ; poterie ; vaisselle (non en métaux précieux) ; services vaisselle (non en métaux précieux) ; ustensiles de cuisine (non en métaux précieux) ; ustensiles de table (non en métaux précieux) ; récipients pour la cuisine (non en métaux précieux) ; batteries de cuisine ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre et notamment les bustes, les statues et les statuettes ; boules de verre ; boules à thé (non en métaux précieux) ; bouteilles ; tire-bouchons ; moulins à café à main ; porte-cartes de menus ; portes couteaux pour la table ; surtouts de tables (non en métaux précieux) ; bougeoirs (non en métaux précieux) ; boîtes (à l'exception des boîtes en métaux précieux et des boîtes en papier ou carton) ; brûle-parfums ; cache-pots (non en papier) ; pots à fleurs, supports pour fleurs (arrangements floraux) ; flacons non en métaux précieux ; sceaux à glace ; mélangeurs manuels (shakers) ; moules à gâteaux ; plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; poivriers (non en métaux précieux) ; salières (non en métaux précieux) ; ramasse-miettes ; ronds de serviettes (non en métaux précieux) ; vases (non en métaux précieux). Linge de table (non en papier) ; linge de maison ; revêtement de meubles en matières textiles et plastiques ; rideaux en matière textiles et plastiques ; ronds de table non en papier ; tapis de table (non en papier) ; toiles cirées ; chemins de table (non en papier). Salaisons ; conserves de poisson ; conserves de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; liqueurs ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux de vie ; vins ; champagnes ; spiritueux ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool. Courriers publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; démonstrations de produits ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique. Décoration intérieure.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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