Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE MALLET
Numéro de dépôt :
1455887
Date de dépôt :
10/04/1987
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
10/04/1997
Présentation de la marque DOMAINE DE MALLET
Déposée le 10 avril 1987 par LUSOLI Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « DOMAINE DE MALLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE MALLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MALLET est expirée depuis le 10 avril 1997.
LUSOLI Régis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34