Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Château CANTELYS
Numéro de dépôt :
1567252
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/1999
Présentation de la marque Château CANTELYS
Déposée le 21 décembre 1989 par LURTON Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château CANTELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Château CANTELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château CANTELYS est expirée depuis le 21 décembre 1999.
LURTON Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23