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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUPICIA
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Bonaparte No 40
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bonaparte No 40
LUPICIA, SARL

Numéro de dépôt :
4081191
Date de dépôt :
03/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/04/2024
Bonaparte No 40 de LUPICIA

Présentation de la marque Bonaparte No 40

Déposée le 3 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUPICIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bonaparte No 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUPICIA domicilié(e) 5 bis Rue Georges MELIES - 78390 - BOIS D'ARCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 527 584 783 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUPICIA, M. PLAYE Jean domicilié(e) 5 bis Rue Georges MELIES - 78390 - BOIS D'ARCY - France.

La marque Bonaparte No 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonaparte No 40 est expirée depuis le 3 avril 2024.

LUPICIA a également déposé les autres marques suivantes : Bienvenue à Paris !


LUPICIA, SARL - 5 bis Rue Georges MELIES - 78390 - BOIS D'ARCY - France - SIREN 527584783


LUPICIA, M. PLAYE Jean - 5 bis Rue Georges MELIES - 78390 - BOIS D'ARCY - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629546 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses.