Déposée le 26 janvier 2005 par LUO YU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DO-MA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-09 du 4 mars 2005.
Le déposant est LUO YU domicilié(e) 1 PLACE DU CONFLUENT FRANCE-CHINE,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUO YU domicilié(e) 1, PLACE DU CONFLUENT FRANCE-CHINE,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France.
La marque DO-MA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3337067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DO-MA est expirée depuis le 26 janvier 2015.
LUO YU - 1 PLACE DU CONFLUENT FRANCE-CHINE,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France
LUO YU - 1, PLACE DU CONFLUENT FRANCE-CHINE,94140 ALFORTVILLE - 94140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26
Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09
Appareils d'éclairage. Meubles. Glaces (miroirs). Cadres. Commodes. Coussins. Etagères. Fauteuils. Sièges. Literie (à l'exception du linge de lit). Matelas. Vaisseliers. Boîtes en bois. Tapis. Tentures murales. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastiques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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