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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LUNETTES GRASSET Zone Industrielle Nord
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GRASSET ENFANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRASSET ENFANT
LUNETTES GRASSET (Société Anonyme), Zone Industrielle Nord, 01102 OYONNAX.

Numéro de dépôt :
1290933
Date de dépôt :
23/11/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/1994

Présentation de la marque GRASSET ENFANT

Déposée le 23 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) LUNETTES GRASSET Zone Industrielle Nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRASSET ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUNETTES GRASSET Zone Industrielle Nord - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, John SCHMITT. - France.

La marque GRASSET ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRASSET ENFANT est expirée depuis le 23 novembre 1994.

LUNETTES GRASSET Zone Industrielle Nord a également déposé les autres marques suivantes : PUCCINI


LUNETTES GRASSET (Société Anonyme), Zone Industrielle Nord, 01102 OYONNAX. - France


John SCHMITT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

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