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Marques déposées par LUNEAU LOUIS La BECASSIERE
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CHATEAU DES CLÉONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES CLÉONS
LUNEAU LOUIS La BECASSIERE
GAEC LUNEAU La BECASSIERE

Numéro de dépôt :
3089528
Date de dépôt :
12/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2011
CHATEAU DES CLÉONS de LUNEAU LOUIS La BECASSIERE

Présentation de la marque CHATEAU DES CLÉONS

Déposée le 12 mars 2001 par LUNEAU LOUIS La BECASSIERE et GAEC LUNEAU La BECASSIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DES CLÉONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Les déposants sont LUNEAU LOUIS La BECASSIERE, domicilié(e) 44430 LE LOROUX - BOTTEREAU - France et GAEC LUNEAU La BECASSIERE, domicilié(e) 44430 LE LOROUX - BOTTEREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC LUNEAU - France.

La marque CHATEAU DES CLÉONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES CLÉONS est expirée depuis le 12 mars 2011.


LUNEAU LOUIS La BECASSIERE - 44430 LE LOROUX - BOTTEREAU - France

GAEC LUNEAU La BECASSIERE - 44430 LE LOROUX - BOTTEREAU - France - SIREN 3


GAEC LUNEAU - France


Inscription le 31 juillet 2003 - Rejet partiel n°374867 - Publication au BOPI 2003-07-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Bières, jus de fruits, sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie). Vins d'appellation d'origine. Eaux de vie d'appellation d'origine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.