Déposée le 6 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUNEA – INTUITIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NORMALIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUNEA – INTUITIC domicilié(e) 8 rue Malesherbes,69006 LYON - 69006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 730 822 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUNEA INTUITIC S.A.S. Propriété Industrielle domicilié(e) 8, rue Malesherbes,69006 LYON - 69006 - France.
La marque NORMALIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311194.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NORMALIA est expirée depuis le 6 septembre 2014.
LUNEA – INTUITIC S.A.S. - 8 rue Malesherbes,69006 LYON - 69006 - France - SIREN 453730822
LUNEA INTUITIC S.A.S. Propriété Industrielle - 8, rue Malesherbes,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Préparations pour nettoyer, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage. Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; désinfectants. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical. Lait et produits laitiers.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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