Déposée le 6 août 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUMIPLANSAS et Augustin Fresnel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « INFO-ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LUMIPLANSAS domicilié(e) (dossier no 2294504) - France et Augustin Fresnel domicilié(e) ZA MOULIN NEUF, BP 227,44815 SAINT HERBLAIN (dossier no 2294504) - 44815 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LUMIPLAN SAS J. CESBRON domicilié(e) Impasse Augustin Fresnel, ZA MOULIN NEUF, BP 227,44815 SAINT HERBLAIN (dossier no 2294504) - 44815 - France.
La marque INFO-ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331259.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INFO-ENTREPRISE est expirée depuis le 6 août 2015.
LUMIPLANSAS a également déposé les autres marques suivantes : INFOVILLE , PLANIVILLE
LUMIPLAN SAS SAS - (dossier no 2294504) - France
Augustin Fresnel - ZA MOULIN NEUF, BP 227,44815 SAINT HERBLAIN (dossier no 2294504) - 44815 - France - SIREN 3
LUMIPLAN SAS J. CESBRON - Impasse Augustin Fresnel, ZA MOULIN NEUF, BP 227,44815 SAINT HERBLAIN (dossier no 2294504) - 44815 - France
Renouvellement sans limitation le 1 août 2005 n°2294504 - Publication au BOPI 2005-08-01
Renouvellement sans limitation n°2052871 - Publication au BOPI 1995-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Système comprenant une gamme complète de moyens d'acquisition et d'information destinés à l'usage du personnel et de la clientèle des entreprises.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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