INFOBUS
Présentation de la marque INFOBUS
Déposée le 6 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) LUMIPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INFOBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INFOBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOBUS est expirée depuis le 6 juillet 2009.
LUMIPLAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34