INFOBUS
Présentation de la marque INFOBUS
Déposée le 1 février 1984 par la Société Anonyme (SA) LUMIPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « INFOBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque INFOBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INFOBUS est expirée depuis le 1 février 1994.
LUMIPLAN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-12