Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITYALL
LUMIPLAN

Numéro de dépôt :
4605091
Date de dépôt :
05/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2029
CITYALL de LUMIPLAN

Présentation de la marque CITYALL

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2019 par LUMIPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITYALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est LUMIPLAN domicilié(e) 1 IMPASSE AUGUSTIN FRESNEL - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque CITYALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYALL arrivera à expiration en date du 5 décembre 2029.

LUMIPLAN a également déposé les autres marques suivantes : MobiliCom , LUMIPLAN VILLE , CITYWALL , LUMIWALL


LUMIPLAN - 1 IMPASSE AUGUSTIN FRESNEL - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ; appareils d'annonces et d'informations vocales ou sonores ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images ou des données numériques ; équipement pour le traitement de l'information ; Appareils de transmission de données ; systèmes informatiques embarqués à destination du mobilier urbain ; systèmes informatiques comprenant une gamme complète de moyens d'information et de communication à l'usage des municipalités et des habitants des villes, à savoir journaux lumineux, bornes interactives, journaux électroniques d’informations ; panneaux électroniques magnétiques ; panneaux de signalisation et d'affichage électroniques, lumineux ou mécaniques ; écrans d’affichage électroniques, lumineux ou mécaniques ; écrans de diffusion extérieurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de télécommunication ; logiciels notamment de programmation, de séquençage, d'édition, de simulation et de téléchargement d’informations pour des appareils d'annonces et d'informations visuelles, vocales ou/et sonores ; logiciels notamment de saisie de paramètres destinés à tout équipement de communication, de réception, de transmission et de traitement de l'information ; logiciels de mise à disposition d'informations par le biais de réseaux de communications ; applications logicielles téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous la forme d’une application mobile pour les municipalités afin de diffuser des informations relatives à l’actualité de la ville à l'usage des habitants ;

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; compilation d’informations dans des bases de données informatiques ; organisation d’expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation de la clientèle ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs pour la transmission d'informations, par réseaux de communication ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition d'informations en matière de communication sans fil ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; services de transmission d'images, de messages ou de données numériques assisté par ordinateur ; transmission d'informations par le biais de systèmes de communication vidéo ; transfert et diffusion d'informations et de données par le biais de réseaux informatiques et d'internet ;

Informations en matière de transport et de trafic routier ; fourniture d’informations en matière de transport et de trafic routier ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu et de concours proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; informations concernant des activités culturelles, associatives ou sportives ; fourniture d’informations en matière d’activités culturelles, associatives ou sportives ; services de loisirs ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; conception de logiciel faisant fonctionner des applications mobiles et des panneaux lumineux pour les municipalités afin de diffuser des informations relatives à l’actualité de la ville à l'usage des habitants ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de supervision technique et de contrôle d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des images ou des données numériques ; services de supervision technique et de contrôle d'équipements pour le traitement et la transmission de l'information notamment les systèmes informatiques embarqués à destination du mobilier urbain ; logiciel-service [SaaS] ; logiciel-service (SaaS) d'agrégation d'information de toutes sources et de diffusion sur tout type de support (notamment numérique, application, web, papier, écran) sous la forme d'un fil d'information ; services de conseils techniques en matière d'installation et de maintenance de logiciels ;

Licence de logiciels et de logiciels-services.